{"id":2270,"date":"2023-10-02T13:49:29","date_gmt":"2023-10-02T11:49:29","guid":{"rendered":"https:\/\/www.elan-produkte.com\/?page_id=2270"},"modified":"2026-04-14T09:46:58","modified_gmt":"2026-04-14T07:46:58","slug":"termes-et-conditions-elan","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.elan-produkte.com\/fr\/termes-et-conditions-elan\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV)<\/strong><\/p>\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d’Elan, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 Hessenweg 229 \u00e0 Achterveld (Pays-Bas).
\nChambre de commerce : 67468640, version en vigueur \u00e0 compter du 04\/07\/2024<\/p>\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d’Elan<\/strong><\/p>\n

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1. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/strong><\/p>\n

1.1 Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s’appliquent \u00e0 toute offre d’Elan et \u00e0 tout contrat conclu entre Elan et le consommateur. Ces conditions sont accessibles \u00e0 tous et disponibles sur le site Internet d’Elan. Sur demande, nous vous enverrons un exemplaire \u00e9crit.<\/p>\n

1.2 En passant une commande, vous acceptez les conditions de livraison et de paiement. Elan se r\u00e9serve le droit de modifier ses conditions de livraison et\/ou de paiement apr\u00e8s expiration de leur dur\u00e9e de validit\u00e9.<\/p>\n

1.3 Sauf accord \u00e9crit contraire, les conditions g\u00e9n\u00e9rales ou particuli\u00e8res ou les clauses de tiers ne sont pas reconnues par Elan.<\/p>\n

1.4 Elan garantit que le produit livr\u00e9 est conforme au contrat et r\u00e9pond aux sp\u00e9cifications mentionn\u00e9es dans l’offre.<\/p>\n

1.5 Le texte n\u00e9erlandais des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et de tous les autres textes figurant sur le site web d’Elan fait foi. En cas de divergences ou d’ambigu\u00eft\u00e9s entre le texte n\u00e9erlandais et ses traductions, y compris les traductions automatiques, la version n\u00e9erlandaise pr\u00e9vaut toujours. Si vous souhaitez obtenir la version originale en n\u00e9erlandais, vous pouvez en faire la demande par e-mail \u00e0 l’adresse info@elan-produkte.com.<\/p>\n

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2. Livraison<\/strong><\/p>\n

2.1 La livraison s’effectue dans la limite des stocks disponibles. L’exp\u00e9dition s’effectue toujours depuis le si\u00e8ge social d’Elan, situ\u00e9 \u00e0 l’adresse suivante : Hessenweg 229, 3791PG Achterveld, aux Pays-Bas.<\/p>\n

2.2 Conform\u00e9ment aux r\u00e8gles relatives \u00e0 la vente \u00e0 distance, Elan ex\u00e9cutera les commandes dans un d\u00e9lai d’au moins 30 jours, sauf si un autre d\u00e9lai de livraison a \u00e9t\u00e9 convenu. Si une livraison n’est pas possible dans un d\u00e9lai de 30 jours ou dans un autre d\u00e9lai convenu (parce que la marchandise command\u00e9e n’est pas en stock ou n’est plus disponible) ou si des retards surviennent pour d’autres raisons, ou encore si une commande ne peut \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9e ou ne peut l’\u00eatre que partiellement, le consommateur en est inform\u00e9 dans un d\u00e9lai d’un mois \u00e0 compter de la passation de la commande et a alors le droit d’annuler la commande sans frais et sans mise en demeure.<\/p>\n

2.3 L’obligation de livraison d’Elan est, sous r\u00e9serve de preuve contraire, remplie d\u00e8s que les marchandises livr\u00e9es par Elan ont \u00e9t\u00e9 propos\u00e9es une fois \u00e0 l’acheteur. En cas de livraison \u00e0 domicile, le rapport du transporteur refusant la r\u00e9ception vaut preuve suffisante de l’offre de livraison.<\/p>\n

2.4 Tous les d\u00e9lais mentionn\u00e9s sur le site Internet sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif. Aucun droit ne peut donc \u00eatre tir\u00e9 des d\u00e9lais indiqu\u00e9s.<\/p>\n

2.5 Nos produits sont commercialis\u00e9s dans l’Union europ\u00e9enne en tant que compl\u00e9ments alimentaires conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation europ\u00e9enne en vigueur. Les commandes des clients dont l’adresse de livraison se trouve en dehors de l’UE sont trait\u00e9es au sein de l’Union europ\u00e9enne et sont consid\u00e9r\u00e9es comme des importations priv\u00e9es \u00e0 usage personnel. Veuillez noter que les classifications r\u00e9glementaires et les exigences relatives \u00e0 certains produits peuvent varier en dehors de l’UE. En commandant des produits destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre livr\u00e9s en dehors de l’UE, le client confirme ce qui suit :<\/p>\n